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JOSÉ MPANDA :blanc comme neige

L’Observatoire volcanique de Goma (OVG) n’a pas vu venir l’éruption volcanique de Nyiragongo du 22 mai dernier qui a fait une trentaine de morts, ravagé des habitations et occasionné l’évacuation d’une bonne partie de la ville de Goma. A l’Assemblée nationale, le ministre de la Recherche scientifique et Innovation technologique a mis tout le monde d’accord sur la nécessité, pour l’exécutif et l’autorité budgétaire, d’accorder à la recherche scientifique la place qu’elle mérite sur le plan budgétaire.

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I nterpellé par le député Jean-Baptiste Muhindo qui a déploré le fait que l’Observatoire volcanologique de Goma (OVG) était pratiquement en cessation de fonctionnement, José Panda a réussi à démontrer le réel problème de cette structure étatique et dans quelle direction les responsabilités devraient être dirigées.

 C’est clair que quand les agents de l’OVG accusent plusieurs mois d’impaiements, quand il y a manque de carburants pour conduire les chercheurs sur la montagne de Nyiragongo, quand il n’y a plus de budget pour internet, la première responsabilité revient au gouvernement qui n’alloue plus le budget nécessaire au fonctionnement de ce service dont la mission est de surveiller à la loupe l’un des grands volcans au monde encore en activité. Et José Mpanda n’a pas manqué de le souligner devant les élus du peuple.

Le gouvernement n’a pas assumé son rôle

 L’OVG n’est plus financé depuis la fin d’un projet de la Banque mondiale en août 2020. Le gouvernement qui était dans l’obligation de continuer à soutenir ce service n’a pas assumé son rôle, malgré des appels incessants de José Mpanda. Rien n’a été décaissé sur le 1.2 millions de dollars américains prévus dans le budget de l’OVG ces deux dernières années, selon l’Observatoire de la dépense publique. Sur les 351 agents seuls 51 bénéficient du salaire de base et de la prime institutionnelle, 162 agents ne bénéficient que de la prime institutionnelle et 138 n’ont ni salaire de base ni prime institutionnelle, selon les observations du député Jean-Baptiste Muhindo Kasekwa qui a même expliqué que certains agents dénoncent le fait que depuis juillet 2013 leurs rémunérations étaient réduites de 50%.

L’autorité budgétaire, l’autre coupable

La deuxième responsabilité incombe à l’autorité budgétaire : l’Assemblée nationale est coupable de ne pas avoir mis la pression sur l’exécutif national, mais aussi de ne pas réserver un budget conséquent au secteur de la recherche scientifique. La RDC  est parmi les pays du monde qui accordent moins de 1% à la recherche scientifique, le minimum recommandé par l’Unesco.

 0,59% pour la recherche scientifique

Dans l’élaboration du budget 2021, José Mpanda s’était battu et avait obtenu une majoration de plus de 100% du budget accordé à la recherche scientifique qui est passé de 0,29% en 2020 à 0,59% en 2021. Cela représente près de 40 millions de dollars américains.

Toutefois, des efforts restent à déployer pour que la recherche scientifique atteigne au moins le 1% dans le budget national en 2022. Et les députés nationaux, convaincus de la brillante intervention du ministre, ont fait leur mea culpa. L’auteur de l’interpellation a même fait un plaidoyer en faveur du ministère de la recherche scientifique auprès du gouvernement.

 Il en est de même d’un groupe d’une dizaine de députés.

« Les pays qui se sont développés, sont ceux qui ont donné 10%, 20%, 30% de leur budget national à la recherche. Ceux qui ont 0,0%, ils sont au bas de l’échelle. Voilà pourquoi nous sommes parmi les pays les plus pauvres. Même cet OVG, c’est une honte, il est pris en charge par les partenaires étrangers. Donc, nous avons bradé notre souveraineté scientifique. Nous n’allons pas nous attaquer au ministre de la Recherche scientifique et innovation technologique, c’est un ministère ronflant, une coquille vide », fait remarquer le député national Jacques Ndjoli.


Un Warrior qui veut remonter la pente

José Mpanda a mis tout le monde d’accord sur la nécessité, pour l’exécutif et l’autorité budgétaire, d’accorder à la recherche scientifique la place qu’elle mérite sur le plan budgétaire. Reconduit à ce poste dans le gouvernement Sama Lukonde, ce Warrior essaie de remonter la pente dans ce secteur.

 Depuis bientôt deux ans, plusieurs actions sont à mettre à son actif. Dans un contexte marqué par la pandémie de Covid-19 signalée en RDC le 10 mars 2020, la recherche scientifique est au premier plan, malgré les moyens limités, pour faire face à cette pandémie bien contenue jusque-là dans le pays. Cela, grâce au bataillon de chercheurs congolais mis à la disposition du ministère de la Santé.

L’homme a également réveillé l’Institut national d’études et de recherches agronomiques (INERA), la plus grande agence de recherche agricole de la RDC, de sa léthargie de 20 ans avec le projet de renforcement de la résilience et du bien-être des petits producteurs agricoles pendant et après le Covid-19 en RDC.

Il a aussi travaillé pour la viabilisation du Comité National de Protection contre les Rayonnements Ionisants (CNPRI) qui, désormais va bénéficier des 15% de rétrocession des recettes réalisées au ministère de la Santé. Sur fonds propres, le ministre a doté en février dernier les agents et cadres de ce service de trois bus pour leur mobilité. Il y a aussi le redémarrage du réacteur Trico II du CGEA – CREN-K.

José Mpanda est également allé en guerre contre la spoliation de la concession de l’Institut géographique du Congo (IGC) dans la commune de la Gombe, en demandant à toutes les personnes qui y ont entrepris des travaux de construction dans ce site de les surseoir sans délai.

 Avec les moyens de bord, José Mpanda arrive quand-même à donner des résultats positifs dans ce secteur souvent oublié. Dans ce contexte, il y’a de quoi espérer de grandes réalisations si la recherche scientifique était dotée des moyens conséquents.

Heshima

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La DGI signe un nouveau record avec 1,1 milliard USD collectés

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Comme à l’accoutumée depuis l’arrivée du directeur général des Impôts, Barnabé Muakadi Muamba, la Direction générale des Impôts (DGI) a dépassé ses assignations au mois d’avril 2024. Avec une prévision de 3.119,1 milliards de francs congolais, cette régie fiscale a collecté 3.221, 4 milliards, soit un taux de réalisation de 100,7 %.  

Le paiement de l’impôt sur les bénéfices et profits (IBP) de l’échéance fiscale d’avril dernier a permis de booster les recettes de la Direction générale des Impôts. Cette régie fiscale a signé un nouveau record dans la mobilisation des recettes publiques. Sous le leadership du directeur des Impôts, Barnabé Muakadi Muamba et l’ensemble de son personnel, la DGI continue de réaliser des performances dans le but de doter le gouvernement des moyens de sa politique. Pour l’échéance du mois d’avril, le directeur urbain des Impôts de Kinshasa, Norbert Lemvi, qui a représenté le dg Muakadi lors de la cérémonie de clôture de cette échéance, note que le message de la hiérarchie a été bien capté et que les contribuables vont devoir remplir « correctement » leurs obligations fiscales.          

« Le message a été bien reçu. En ce qui concerne d’abord l’échéance elle-même puis en ce qui concerne les autres documents qui doivent accompagner l’échéance. Nous pensons qu’avec le message qui a été diffusé par la haute direction et relayé par nous-mêmes à travers la presse, nous pensons que [les contribuables] vont devoir remplir leurs obligations correctement pour que nous puissions avoir des états financiers fiables. », a déclaré Norbert Lemvi. 

Ce dernier souligne que les déclarations fiscales des contribuables doivent être sincères. C’est dans ce cadre que le législateur a introduit, selon lui, l’obligation par les contribuables de présenter leurs états financiers certifiés. « C’est bien bon de s’acquitter d’une déclaration fiscale mais cette dernière doit être sincère. C’est dans le cadre de la sincérité que le législateur a introduit la notion de certification des états financiers pour les moyennes entreprises. Donc, nous les encourageons à se conformer à cette obligation fiscale », a-t-il ajouté. 

A la veille de l’échéance du 30 avril 2024, le chef de division de la direction des études et communication de la DGI, Jean Muteba Kasendwe, avait, lors d’une conférence de presse organisée, le 26 avril à la DGI, expliqué la situation fiscale de l’échéance du 30 avril 2023 et les mesures qui ont été prises pour le respect de l’échéance en 2024. « Lors de sa tournée à travers les structures gestionnaires, le directeur général des Impôts s’était rendu compte qu’une certaine catégorie de contribuables notamment les entreprises minières n’avaient pas effectué leur paiement notamment en ce qui concerne l’impôt sur les bénéfices et profits et l’impôt spécial sur le profit excédentaire […]. Les défaillants à cette échéance d’impôt ont été taxés d’office et c’est ce qui a fait que les suppléments d’impôts provenant de cette taxation d’office ont constitué les recettes du mois de janvier, février et mars 2024, rendant ainsi possibles les recettes réalisées par la DGI pour ce premier trimestre 2024 », a détaillé Jean Muteba Kasendwe. 

Pour cette année, rassure-t-il, des dispositions ont été prises pour le bon encadrement des contribuables et même des agents de la DGI seront déployés à travers toutes les provinces de la République démocratique du Congo afin d’éviter que certaines entreprises ne paient pas à temps leurs impôts.     

Dans sa note de conjoncture économique, la Banque Centrale du Congo a précisé que les prévisions des recettes publiques pour le mois d’avril ont été fixées à hauteur de 3.554,6 milliards de francs congolais (CDF), soit quasiment la somme mobilisée par la DGI à elle seule.

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STRATÉGIE ANTI-CORRUPTION LES RÉSULTATS POSITIFS DE L’IGF

L’inspecteur général-chef de service de l’Inspection générale des finances (IGF), Jules Alingete Key, a dressé un état des lieux « sombre » de la corruption dans la déplorable gestion publique jusqu’en 2019. Les résultats obtenus à ce jour grâce à la lutte acharnée menée contre ce fléau depuis l’avènement du président Félix Tshisekedi au pouvoir sont éloquents à cet égard.

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Pour la première journée, quatre intervenants se sont succédés à la tribune pour présenter, tour à tour, l’évolution de la lutte anti-corruption en RDC. A l’ouverture, Jules Alingete Key, inspecteur général des finances-chef de service et orateur principal de la conférence a présenté les stratégies, les actions et les résultats positifs récoltés par sa structure qui, depuis l’arrivée de Félix Tshisekedi au pouvoir, ne cesse d’étonner par sa capacité à combattre les détournements des deniers publics.

« Sous la houlette du président de la République, Félix-Antoine Tshisekedi Tshilombo, l’Inspection générale des finances a entrepris une démarche de communication sur les efforts que la République démocratique du Congo est en train de fournir depuis bientôt 3 ans pour instaurer une bonne gouvernance publique dans le pays.

L’Inspection générale des finances est ainsi à la recherche d’un nouveau narratif en ce qui concerne la RDC qui, pendant longtemps, a été indexée comme étant le lieu de prédilection de la corruption, des détournements des deniers comme des biens publics et de toutes les antivaleurs liées à la bonne gouvernance », a affirmé Jules Alingete.

Partant d’une brève présentation des multiples potentialités de la RDC, en passant par les défis de la lutte contre la corruption et une description sommaire de l’IGF, Jules Alingete a ensuite étalé les stratégies de son institution dans ses efforts d’éradication de la corruption et des détournements des avoirs de l’Etat. A cette occasion, il a aussi évoqué les actions menées ainsi que les résultats obtenus. 

Un état des lieux « sombre »

L’inspecteur général-chef de service de l’IGF a mis en avant le fait que la situation « chaotique » observée autre – fois a entrainé la baisse des ressources financières dont le pays a grandement besoin pour sa croissance. « Tout le monde courait derrière un intérêt personnel », a-t-il souligné. Aucun marché public ne pouvait être attribué sans qu’il n’y ait des faits de corruption, a rappelé Jules Alingete. Il a épinglé notamment la faible capacité de suivi des décaissements publics. « La traçabilité d’une dépense publique était à moins de 20 %. Cela signifie que 80 % des fonds publics étaient détournés », a-t-il expliqué. Jules Alingete a aussi relevé « l’indiscipline budgétaire » qui caractérisait le pays avant l’intensification de l’action de l’IGF.

Le Parlement pouvait voter un budget, après le vote, le gouvernement mettait de côté cette loi de finances et faisait « naviguer le pays à vue », a-t-il dénoncé. Il a ajouté à ce « tableau sombre » l’appropriation des biens publics par des gestionnaires ; la dilapidation des ressources des entreprises de l’Etat ; la conclusion des contrats miniers léonins qui condamneront encore longtemps la République, quand bien même certains ont été appelés à être révisés notamment le contrat sino-congolais. Tel se présentait, selon lui, l’environnement dans lequel évoluait la République démocratique du Congo avant 2019.

Actions menées par l’IGF

Dans le cadre de sa stratégie de lutte contre la corruption et toutes les antivaleurs, l’IGF a mené plusieurs actions depuis 3 ans.

 Le patron de cette institution de contrôle a cité entre autres l’audit des entreprises de l’Etat en 2021 et la mise en accusation de plusieurs mandataires publics ; le contrôle de la gestion des provinces toujours en 2021 et l’interpellation de certains gouverneurs ; la vérification de l’utilisation des fonds publics par certains membres du Gouvernement jusqu’à conduire certains d’entre eux (Santé, Education et Sports) à être déférés devant la justice.

Dans ce lot, l’examen des comptes du projet du parc agro-industriel de Bukanga Lonzo, ayant englouti près de 300 millions de dollars suivi de la mise en accusation de l’ancien Premier ministre, Augustin Matata Ponyo, ont été marqués par l’ampleur de leur retentissement. Dans le secteur minier, une inspection de tous les contrats miniers signés par la République démocratique du Congo a eu lieu. C’est ainsi qu’après l’évaluation du contrat minier avec les entreprises chinoises (minerais contre infrastructures), sa révision a pu aboutir. De même, l’audit de la Banque Centrale du Congo (BCC) sur le constat de la disparition des recettes des impôts payés par le secteur minier, de 2010 à 2019 a été exécuté avec rigueur.

L’IGF, sous Félix Tshisekedi, a également audité la gestion du secteur forestier et a dénoncé des ventes des forêts par des ministres. La lutte acharnée contre le détournement menée par l’IGF a conduit aussi à débusquer plusieurs tentatives de méfaits à travers le suivi du contrôle des opérations, parmi lesquelles les exonérations abusives dans le cadre de la fraude douanière, notamment au moment de l’importation des produits pétroliers ; le rapatriement des recettes d’exportation ; le blanchiment des capitaux lors d’acquisitions immobilières ; le traitement des recouvrements et des apurements des recettes des impôts ; le traitement du contentieux fiscal ; la fiscalisation de tous les partenaires et fournisseurs de l’Etat, des entreprises et établissements publics ainsi que des provinces et entités territoriales décentralisées (ETD) ; l’utilisation des dépenses publiques ; l’activation quotidienne des comptes du Trésor public ; la paie des agents publics et le nettoyage du fichier général de la paie ; l’exécution de grands marchés d’infrastructures et des routes.

Résultats obtenus

Devant un auditoire composé entre autres de professeurs congolais, du ministre belge André Flahaut, des étudiants et d’autres membres de la diaspora congolaise vivant en Europe, Jules Alingete a présenté les résultats bénéfiques des différentes actions de contrôle à l’actif de l’IGF.

On peut ainsi citer, notamment, l’augmentation sensible de la mobilisation des recettes publiques ; l’amélioration significative de la qualité de la dépense ; l’accroissement du budget de l’Etat 2021, 2022 et 2023 (passant de 5 milliards en 2019 à plus de 16 milliards de dollars en 2023) ; la restauration régulière de la bonne gouvernance publique ; l’accentuation de la trésorerie de la majorité des entreprises de l’Etat ; le retour de la peur du gendarme dans la gestion publique ; le lancement de grands travaux d’infrastructures sur base des ressources propres de l’Etat ; la relance progressive de la croissance économique ainsi que la reconquête notable de la crédibilité internationale du pays en matière de lutte contre la corruption.

En ce premier jour de sa conférence, Jules Alingete s’est appliqué à démontrer à l’assistance toutes ces avancées réalisées dans l’assainissement des finances publiques grâce à la volonté politique du président Félix-Antoine Tshisekedi. Lors de la séance de questions-réponses, un participant – après avoir écouté Jules Alingete – a pensé devoir résumer son appréciation en considérant qu’il incarnait carrément « le bilan » de l’action du président de la République au regard des efforts fournis par l’IGF pour redresser les finances du pays.

 Dido Nsapu

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Pour mieux mobiliser les recettes fiscales DGI: BARNABÉ MUAKADI DOTE SON PERSONNEL DES MATÉRIELS ROULANTS

La Direction Générale des Impôts (DGI) a agrandi son charroi automobile. Son Directeur général, Barnabé Muakadi Mwamba, a offert, en septembre dernier, un premier lot de 7 grands bus pour le transport du personnel, 26 véhicules tout terrain pour les services opérationnels et quelques services de l’administration centrale.

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Dans le but d’améliorer les conditions de t r a v a i l de ses c a d r e s et agents, le Directeur général des Impôts a pris la décision de renforcer la mobilité de son personnel. Au-delà de 7 grand bus destinés au transport du personnel et de 26 véhicules SUV dont 22 Land Cruiser, Barnabé Muakadi Mwamba avait remis aussi 334 motos qui ont été affectées au service opérationnel dans l’ensemble du territoire national pour permettre aux agents et cadres de la DGI d’être plus efficaces sur le terrain.

 A cette occasion, le Directeur général des Impôts a rappelé que ces matériels roulants ont été acquis sur fonds propre de la DGI. « Ces véhicules ont été acquis sur fonds propres, c’est ça même l’importance de bien travailler parce que quand la DGI impose, on nous rétrocède une partie de pénalités et c’est cet argent que nous avons utilisé pour acquérir ces véhicules », a déclaré Barnabé Muakadi. Cette dotation vise à permettre aux agents et cadres d’arriver à temps au service et à améliorer la mobilité pour atteindre les objectifs, notamment le recouvrement, la recherche et le recensement fiscaux. 

Devant l’assistance, Barnabé Muakadi a remis symboliquement les clés des véhicules à Denise Kasalu, Directrice de la Gestion budgétaire et Services généraux, avant de prendre place à bord d’un des bus pimpant neuf suivi par un cortège de véhicules. Ce premier lot de véhicules sera suivi par deux autres d’ici peu. La mobilisation optimale des recettes fiscales est un défi majeur pour la DGI, mais aussi pour l’économie congolaise de manière générale. L’initiative du DG de la DGI est un pas important dans l’amélioration des conditions de travail des agents de cette régie financière.

Heshima

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