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Augmentation de 66% des recettes de la TVA Barnabé Muakadi Muamba impulse les performances de la DGI

L’année 2021 présente des indicateurs sérieux pour être considérée comme déterminante dans l’élan du redressement économique de la République Démocratique du Congo que prône son Président, Félix-Antoine TSHISEKEDI. Une mission que s’apprête à prendre à bras-le-corps la Direction Générale des Impôts (DGI), ce service d’assiette du Ministère des Finances qui figure en bonne place sur la liste de plus grands générateurs des recettes de l’Etat congolais. Pour Barnabé Muakadi Muamba, directeur général de cette entreprise, aider le Chef de l’Etat dans sa mission de relever l’économie de la RDC en 2021, est un objectif crucial. Dans cette optique, il s’apprête à lancer dans les jours qui viennent les caisses enregistreuses en vue de maximiser les recettes relatives à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA).

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A la fin de l’exercice 2020, la Direction Générale des Impôts, DGI en sigle, affiche un bilan largement positif en ayant atteint les assignations lui imposées par le Gouvernement. Lorsqu’il prend officiellement ses fonctions de directeur général, le 16 juin 2020, dans un contexte particulièrement difficile dû à la pandémie Covid-19 qui a paralysé les économies du monde et fragilisé les assujettis, Barnabé Muakadi, en technicien avéré puisqu’il a fait carrière au sein de la DGI, promet humblement de gagner le pari de la mobilisation des recettes avec le concours de toute son équipe. C’est d’ailleurs dans la foulée que le nouveau DG, tel un berger en train de paître son troupeau, appelle les cadres et agents de la DGI, à favoriser un travail harmonieux dans l’accomplissement des missions leur dévolues ainsi que la promotion d’une franche collaboration entre la hiérarchie et la délégation syndicale.

Mobilisation des recettes TVA, un franc succès !

Pris en comparaison des assignations budgétaires et du Plan de Trésorerie, les résultats ont été sans appel en faveur de la Direction Générale des Impôts ayant mobilisé plus de cent quarante-quatre milliards de francs congolais (144 463 568 739,98 Cdf) des recettes TVA en novembre 2020, soit une augmentation de plus 66%. Il sied de noter que ces prouesses ne sont réalisées qu’en l’espace de trois mois. En septembre les recettes TVA collectées s’élevaient déjà à hauteur de cent vingt milliards de francs congolais (120 203 308 269,37 Cdf). 

Se félicitant de ces résultats largement satisfaisants, le DG Barnabé Muakadi Muamba rassure pourtant ne pas vouloir s’arrêter en si bon chemin et projette d’atteindre la barre de cent cinquante milliards de francs congolais d’ici à juin 2021. Cela serait une belle manière pour lui de célébrer sa première année à la tête de la DGI avec à la clé un bilan six étoiles qui hisserait assurément son entreprise en tête des services d’assiette de l’Etat congolais. La mise en service des caisses enregistreuses à travers toutes les directions de la DGI est un atout majeur. Plus qu’une question de jours avant d’assister à la grande première de ces machines.

Ce n’était donc pas un discours propagandiste, la promesse faite le 16 juin 2020 de gagner le pari de la mobilisation des recettes. L’homme s’y connaît en la matière, ses méthodes et techniques, il les conserve jalousement comme les formules secrètes de grands-mères et leur efficacité est impressionnante.

Rappel des activités entreprises en 2020

 Placée sous le thème de l’année de la communication de l’impôt à la population, la DGI, a entrepris au courant de cette année, un ensemble d’activités orientées vers la promotion du civisme fiscal et l’amélioration de la qualité du service à l’usager. Elle dispose d’un site web permettant aux contribuables d’être informés sur l’évolution de la législation fiscale, les instructions de service, et de télécharger les formulaires de déclarations. C’est dans le cadre du partenariat avec les opérateurs économiques que la Direction Générale des Impôts organise régulièrement des matinées fiscales avec les corporations socioprofessionnelles pour échanger sur les innovations intervenues en matière fiscale et sur leurs préoccupations.

Au mois de février 2020, la Direction Générale des Impôts a organisé une matinée fiscale en collaboration avec la Fédération des Entreprises du Congo « FEC » en sigle, sur les innovations fiscales contenues dans la Loi de Finances 2020. 

 C’est à la suite de la promulgation de la Loi de Finances n°19/005 du 31 décembre 2019 pour l’exercice 2020, que les prévisions initiales de l’ordre de 6.116,9 milliards avaient été assignées à la Direction Générale des Impôts. Ce chiffre est justifié entre autres par les mesures d’élargissement de l’assiette et la lutte contre la fraude fiscale.

Dans cette perspective d’élargissement de l’assiette fiscale et de promotion du civisme fiscal, la DGI a eu à organiser depuis le mois de janvier 2020 des ateliers de sensibilisation de l’Impôt Professionnel sur les Rémunérations (IPR) à charge des fonctionnaires et agents publics, des membres des Institutions Politiques Nationales et Provinciales ainsi que ceux des cabinets y assimilés. Cette sensibilisation atteste à ce jour, les réalisations des recettes provenant des employés du secteur public. 

Par ailleurs, consciente de la place importante de la communication dans l’amélioration de ses relations avec différents partenaires, la DGI a élaboré un plan d’urgence de communication en s’appuyant sur tous les supports disponibles tout en tenant compte des mesures sanitaires édictées par le gouvernement de la République dans le cadre de la riposte face à la Covid-19 en rapport avec la mobilisation des recettes. 

Des dépliants sont également conçus en français, en anglais et en quatre langues nationales du pays pour apporter l’information fiscale au public et mettre à sa disposition à travers des endroits baptisés « coins de l’impôt » dans les milieux publics notamment les supermarchés et les aéroports. Pour cause de pandémie à Covid-19, ces espaces ne sont toutes fois pas encore opérationnels, seuls les dépliants sont disponibles à ce jour

 Pour toutes les échéances fiscales de l’année 2020 relatives à la souscription des déclarations et paiement des impôts correspondants, la DGI rappelle, par des communiqués officiels, à tous les contribuables leurs obligations fiscales ainsi que les pénalités y afférentes en cas d’absence de déclarations et défaut de paiement. Aussi, à travers les mêmes communiqués officiels, et en vue d’assurer la protection des agents et des contribuables face aux effets néfastes de la Covid-19, la DGI exhorte tous les contribuables à privilégier les voies électroniques à travers les adresses de son site web. 

Dans le souci de résorber les différents contentieux qui s’accumulent sans cesse à la suite des réclamations diverses introduites par les opérateurs économiques à travers leurs conseils, la DGI a trouvé impérieux de renforcer les capacités de ses agents pour être à la hauteur d’instruire judicieusement les réclamations contentieuses. 

Sur fonds propres avec l’appui de la BAD, un comité de formation présidé par l’inspecteur coordonnateur entouré des formateurs outillés de la DGI, a sorti après plusieurs mois de formation, suivi de six mois de stage pratique, trente (30) lauréats dont vingt (20) ont reçu des mains du directeur général des Impôts ainsi que de ses deux adjoints, leurs brevets d’instructeurs du contentieux fiscal de la première promotion baptisée André NGOY YAV N’ZAM, actuel directeur général adjoint des Impôts chargé des questions fiscales et des réformes.

L’année 2020, aussi difficile qu’elle ait été tant pour la République Démocratique du Congo que pour le reste du monde, n’a pas empêché la DGI d’afficher un excellent bilan présentant ainsi un sérieux motif d’espoir de voir l’année 2021 être bien meilleure dans la mobilisation des recettes du fait de la mise en service des caisses enregistreuses grâce à la vision du Directeur général des impôts Barnabé Muakadi Muamba, dans une collaboration sans faille avec les assujettis et surtout dans l’amélioration des conditions de vie en générale des travailleurs constamment tentés par la corruption et le coulage des recettes.

Olyncia MUHONG

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Mobilisation des recettes, la DGI surprend

La Direction générale des impôts (DGI) a réalisé une grande performance en mobilisant 1 100 milliards de francs congolais en avril 2021, dépassant largement les 637 milliards de francs congolais lui assignés.

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Nommé sur ordonnance présidentielle le 12 juin 2020, le Directeur Général des Impôts, Barnabé Muakadi Muamba s’est donné comme mission la mobilisation maximale des recettes fiscales. Mission réussie pour cet expert des finances, qui a à son actif 26 ans de carrière au sein de la DGI. Rien qu’en avril 2021, malgré le contexte du coronavirus, la DGI a mobilisé les recettes de l’ordre de 1 100 milliards de francs (532, 17 millions de dollars au taux budgétaire de 2 067 francs),  sur les assignations mensuelles de 637 milliards de francs (308,1) – un taux de réalisation de 172,6 %. Les données de la Banque centrale du Congo renseignent que durant les trois premiers mois de l’année en cours, la DGI a collecté en cumul 941, 2 milliards de francs soit 455, 345 millions de dollars sur des prévisions de 901,3 milliards de francs, ce qui représente un taux de réalisation de 105,3 %. En principe, la DGI doit collecter pour l’ensemble de l’année 2021 des recettes publiques évaluées à 4 752, 38 milliards de francs (2,299 milliards de dollars), le budget national étant chiffré à 6,9 milliards de dollars.

D’après la Banque centrale du Congo ( BCC), la DGI a en 2020 collecté 3 580,1 milliards de francs (51 % de l’ensemble des recettes publiques, soit 1,933 milliard de dollars au taux budgétaire moyen de 1852 francs). 3 580,1 sur les prévisions de 3 962,3 milliards de francs, cela représente un taux de réalisation de 90,4%.

L’an passé, les recettes tirées des impôts directs et indirects ont dominé la structure des ressources mobilisées (51%), suivie de la fiscalité douanière (DGDA), ainsi que des recettes administratives, domaniales, judiciaires et de participation ( DGRAD).

« Pour le mois d’avril, le gouvernement avait assigné 637 milliards de francs congolais à la DGI, mais pour les grandes entreprises de l’Etat seulement, la DGI vient de réaliser 1100 milliards de francs congolais et donc, vous allez remarquer que nous sommes au double.

C’est pour cela que la CDT tient à féliciter le DG Barnabé Muakadi Muamba pour cette prouesse et l’encourager à garder ce cap pour toujours, afin de permettre à l’Etat congolais d’atteindre ses objectifs budgétaires et économiques».

Des éloges à l’endroit de la DGI

L’exploit réalisé en avril n’a pas laissé indifférente la Confédération démocratique du travail (CDT). Le 05 mai, son président, Guy Kuku, a eu des mots justes pour parler de ce record réalisé sous l’impulsion du DG Barnabé Muakadi. « Pour le mois d’avril, le gouvernement avait assigné 637 milliards de francs congolais à la DGI, mais pour l’ensemble des contribuables, la DGI vient de réaliser 1100 milliards de francs congolais et donc, vous allez remarquer que nous sommes au double. C’est pour cela que la CDT tient à féliciter le DG Barnabé Muakadi Muamba pour cette prouesse et l’encourager à garder ce cap pour toujours, afin de permettre à l’Etat congolais d’atteindre ses objectifs budgétaires et économiques », a-t-il déclaré.

Lors de la réunion du conseil des ministres, le Ministre des Finances, Nicolas Kazadi, présentant la situation générale de la mobilisation des recettes de l’Etat, a souligné la bonne performance des régies financières notamment celle de la DGI.

L’Inspection Générale des Finances ( IGF) s’est aussi félicitée de la forte mobilisation des recettes réalisées particulièrement par la DGI qui a presque doublé le chiffre. Félicitations! 

Hubert MWIPATAYI 

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Logiciel ISYS REGIES, code-barres et numéro série La DGI digitalise la procédure de déclaration et paiement d’impôts

En vue de faciliter la traçabilité et de lutter contre la fraude et la corruption, la Direction générale des impôts (DGI) numérise la procédure de déclaration et paiement d’impôts. D’une part elle recourt au logiciel ISYS REGIES, de l’autre elle sécurise avec un code-barres et un numéro série, les déclarations (formulaires) qui permettent aux contribuables de s’acquitter de leurs obligations fiscales.

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Parmi les actions prises par l’Etat congolais dans le cadre de la lutte contre la fraude, l’érosion des bases imposables ou encore l’évasion fiscale, celle de la numérisation des procédures de paiement des impôts va grandement contribuer à renflouer les caisses de l’Etat. Barnabé Muakadi Muamba, le directeur général de la DGI y tient fermement.

Premièrement, la DGI opte pour la sécurisation des formulaires conçus par l’administration des impôts, en y insérant un dispositif constitué d’un code-barres et d’un numéro série. Deuxièmement, elle recourt au logiciel ISYS REGIES, un programme informatique développé par la Banque Centrale du Congo sous l’encadrement de l’équipe-projet « Interfaçage des régies financières » du contrat désendettement développement (C2D) dans son volet Gouvernance Financière.

 Jean Muteba Kasendue, chef de division communication et documentation à la DGI, explique la manière dont se déroulera désormais la procédure de déclaration et paiement d’impôts par les contribuables. Conformément aux dispositions légales, les déclarations devraient connaitre une certaine sécurisation dans le cadre de la digitalisation, c’est-à-dire, ce sont les mêmes déclarations mais dotées d’un numéro série et d’un code-barres qui permettent la traçabilité des opérations de paiement dans les circuits habilités que sont les banques et la Caisse Générale d’Epargne du Congo (CADECO). « Les déclarations sécurisées sont les mêmes déclarations, avec les mêmes mentions, mais à la seule différence qu’elles comportent désormais un code-barres et un numéro série qui permet à ce que le contribuable ne puisse pas l’utiliser plus de deux fois. Il doit l’utiliser une seule fois parce que le numéro série qui renseigne cette opération est unique », détaille M. Jean Muteba.

ISYS REGIES est un logiciel visant à informatiser la procédure de paiement des dettes envers l’Etat. Ce logiciel présente un triple avantage à savoir, l’automatisation de la procédure de perception des recettes de l’Etat, la dématérialisation de la procédure d’apurement et l’apport aux services du Ministère des Finances des informations fiables et en temps réel sur la trésorerie de l’Etat. Avec ISYS REGIES, affirme-t-il, la traçabilité de l’encaissement des recettes est assurée au niveau des banques et de la DGI. À partir du moment où un contribuable paie à la banque ou à la CADECO, le paiement sera également capté au niveau de la DGI. Le paiement ne se faisant pas à la DGI lorsque le contribuable a sa déclaration, il va vers la banque ou la CADECO, structures habilitées. « Ce sont ces structures-là qui perçoivent les impôts, après quoi le contribuable est appelé à retourner à la DGI pour justifier le paiement par un document qui lui a été remis à la banque, qu’on appelle attestation de paiement ; soit par la CADECO, qu’on appelle le bordereau de versement ».

À la longue, grâce à la dématérialisation de la procédure d’apurement, les contribuables n’auront plus besoin de passer à la DGI pour brandir la preuve de paiement. Comme le processus est à son début, ils sont obligés d’y retourner pour présenter leurs preuves de paiement. Par la suite, lorsqu’on aura comblé toutes les difficultés d’utilisation du logiciel ISYS-REGIES, en ce moment-là, si le paiement est déjà capté au niveau de la banque et renseigné au niveau de la DGI, le contribuable ne pourra plus retourner à la DGI pour montrer la preuve de paiement » renseigne le chef de division de la communication.

Une procédure qui concerne tous les impôts

Les déclarations concernent toutes catégories d’impôts : impôt sur les bénéfices et profit (IBP), impôt professionnel sur les rémunérations (IPR), impôt mobilier (IM), Taxe  sur la Valeur Ajoutée (TVA), impôt professionnelle sur les prestations des services des non-résidents. Tous ces impôts passent par une souscription, leur déclaration au niveau de la DGI et le paiement s’ensuit, sur base de ce qui a été déjà déclaré sur les déclarations des contribuables.

Directeur Général de la DGI, Barnabé Muakadi Muamba
 

Ce qu’il faut faire pour avoir les formulaires

  Le paiement ne peut se faire qu’avec des déclarations sécurisées c’est-à-dire les déclarations qui ont des codesbarres et un numéro série. Ces déclarations peuvent être obtenues au niveau des services de la DGI en format dur. Vous pouvez aussi les télécharger sur le site web de la DGI, même à partir d’un téléphone.

Ce système est instauré parce que des paiements ont eu à échapper au Trésor public ou à la DGI, à cause notamment de l’utilisation des déclarations photocopiées. La déclaration actuelle est unique car ne pouvant être réutilisée à cause de son aspect numérique. Le code-barres ayant été capté au niveau du logiciel, il est renseigné au niveau de la DGI. La facilité de la traçabilité et de lutte contre la fraude et la corruption est l’un des objectifs que s’est fixé le DG de la DGI Barnabé Muakadi Muamba après avoir fait un diagnostic de la situation globale de la Direction générale des impôts, dans le but d’être un appui financier pour le gouvernement de la République en générant la moitié du budget de l’Etat.

 HESHIMA 

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Sonas : Bonyeme Ekofo soutient le leadership féminin au sein de son entreprise

« Leadership féminin pour un futur égalitaire dans le monde de la covid-19 », thème choisi au cours du mois de mars 2021, dédié à la femme de toutes les couches et catégories socio-professionnelles, dont un accent particulier était mis sur la journée du 8 mars qui est une date internationale, s’avère spécial pour commémorer les droits de la femme. C’était une occasion pour la femme d’avoir un regard sur ce qu’elle a fait et peut faire, afin de participer à l’évolution de l’humanité.

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En République Démocratique du Congo, le thème retenu pour le mois dédié à la femme est libellé comme suit : « Leadership féminin d’excellence, société égalitaire et numérique à l’ère de la covid-19 ». A cette occasion, la première dame Denise Nyakeru sous l’impulsion du premier citoyen genré du pays, Son Excellence Monsieur Felix Antoine Tshisekedi Tshilombo, Président de la République, Chef de l’Etat, s’emploie à accorder à la femme une place de choix dans la société pour permettre à cette dernière de faire entendre ses revendications les plus nobles. Les exemples sont perceptibles dans son engagement pour l’encadrement et la promotion de la femme.

Dans la même optique, la Société Nationale d’Assurances dirigée par Monsieur Bonyeme Ekofo Lucien, Directeur Général, emboite le pas au Président de la République en faisant de l’encadrement et de la promotion de la femme au sein de la SONAS son cheval de bataille en considérant les critères de compétence, de l’expérience, bref de la méritocratie.

Une des femmes de la SONAS SA, en l’occurrence Mme MBOMBO KAYOMBO Angèle, siégeant au Conseil d’Administration de ladite société, s’est exprimée à l’occasion de la commémoration du 8 mars en ces termes : « Ce jour ne doit pas être pris à la légère. Cette date doit être interpellatrice et chaque femme devra donner le meilleur d’elle-même pour honorer ces femmes qui ont donné de leur énergie afin d’aboutir à ce que nous célébrons en ce jour ».

MBOMBO KAYEMBA Angèle, Administrateur Sonas SA

 Mme l’Administrateur a également exhorté toutes les femmes de la SONAS ainsi que tout le personnel d’avoir l’amour du travail bien fait et d’aimer la formation. Et c’est en cela qu’on parlera d’un leadership féminin d’excellence.

Il sied de noter que depuis son avènement à la SONAS S.A, le Directeur Général Bonyeme Ekofo Lucien a décelé des talents auprès

des dames qui excellent dans leurs milieux de travail et n’a pas hésité à les promouvoir pour exercer les fonctions assumées auparavant par leurs collègues masculins.

C’est dans cet ordre d’idées d’accompagner le Président de la République à valoriser la femme, que Bonyeme Ekofo Lucien, Directeur Général de la SONAS S.A, a nommé deux femmes aux postes de directeurs de région, notamment Madame Kilanga Bizuli Charlotte au Sud et Madame Kongo-Vangu Angélique à l’Ouest. Ainsi la parité est vivement respectée à la SONAS S.A.

SERVICE DE COMMUNICATION ET PRESSE DE LA SONAS SA 

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