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Elections : coller l’ONIP à la CENI fait courir le risque de glissement en 2023

La question de savoir si le chronogramme du processus électoral sera bel et bien respecté se pose avec acuité, au regard des paramètres objectifs et réalistes. Devant la contrainte du temps, la dissociation des opérations électorales d’avec le recensement de la population devient un impératif. Le gouvernement est appelé non seulement à le comprendre, mais aussi à débloquer les moyens financiers nécessaires.

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Examinant la situation du processus électoral, des experts réunis le  9 juin 2022, à Kinshasa, au sein de la plateforme « Agir pour des élections transparentes et apaisées (AETA)», ont constaté qu’à 18 mois des joutes électorales, rien n’est encore fait pour démarrer l’enrôlement des électeurs et commander les kits adaptés pour cette opération.

Malheureusement, à la place d’un respect pragmatique des prérogatives de chaque structure, le gouvernement a décidé de manière simultanée et couplée  d’organiser le recensement et l’identification de la population avec l’enrôlement des électeurs, option que rejette la Commission électorale nationale indépendante (CENI). La CENI est opposée à la mutualisation des opérations avec l’Office national d’identification de la population (ONIP) et l’Institut national de la statistique (INS). Pour cause ? La lourdeur et la complexité de l’opération la mettrait en retard par rapport au processus électoral et les élections qu’elle doit organiser fin 2023. Denis Kadima Kazadi, son président, tient à tout prix à organiser les élections dans le délai constitutionnel. Et le 4ème président de la Centrale électorale congolaise pense que son institution devrait d’abord procéder à l’opération d’enrôlement des électeurs et déverser ensuite ses données à l’ONIP et l’INS qui, eux, n’auront qu’à identifier les Congolais mineurs afin de fusionner ces données avec celles de la CENI pour parfaire le recensement de la population. Une idée qui semble être boudée dans certains milieux des décisions, privilégiant toujours une mutualisation tous azimuts qui pourrait porter un sacré coup sur le calendrier de la CENI et, par ricochet, sur la date fatidique de 2023.          

Si le 26 avril 2022, dans un entretien sur RFI et France 24, le Premier ministre Sama Lukonde a exclu tout glissement du calendrier électoral, affirmant que le pays ira aux élections en 2023, il devient de plus en plus évident que c’est vers ce fameux glissement que l’on tend inexorablement, s’il faut mutualiser les opérations. L’article 73 de la Constitution est clair lorsqu’il recommande la convocation du corps électoral 90 jours avant l’expiration du mandat du président en exercice. Un délai qui risque d’être mis à mal par ces manœuvres.     

L’inaction du gouvernement, un préjudice

En février 2022, Denis Kadima avait écrit au chef du gouvernement sur cette question, lui faisant voir que l’Assemblée plénière de la CENI s’était réunie le 14  février  et avait examiné le bien-fondé de l’initiative du gouvernement dont son souci de dénombrer la population congolaise par l’ONIP et l’INS. L’Assemblée plénière avait émis des réserves par rapport à cette option à cause des considérations d’ordre légal, technique et opérationnel liés à ses missions. Depuis, beaucoup d’eau ont coulé sous le pont. Mais des moyens financiers, à en croire les sources proches de la CENI, ne sont pas encore mis à la disposition de la centrale électorale pour les opérations d’enrôlement. 

Pourtant, la loi est claire comme l’eau de roche et Il n’y a pas une disposition légale qui impose que l’enrôlement des électeurs se fasse consécutivement avec d’autres opérations. Du point de vue légal, la mission de l’organisation du processus électoral revient à la CENI, selon ce que stipule l’article 211 de la Constitution. Et d’ailleurs, des Congolais ont toujours rejeté l’idée de coller le recensement de la population à des opérations électorales pour éviter tout dépassement du délai constitutionnel. L’on se souviendra de l’alinéa litigieux voulant conditionner le recensement de la population avant la tenue des élections lors de l’examen de la loi électorale en 2015. Une situation qui avait suscité des violentes manifestations à travers le pays.          

L’arbitrage de Tshisekedi attendu…

Le 03 février 2022, la CENI avait publié la feuille de route du processus électoral 2021-2027. Sa mise en œuvre cumulée avec d’autres opérations, dans un schéma non légal, ne saurait se faire sans entraver le processus électoral dont le retard des 28 mois est déjà significatif. Sur cette épineuse question, Denis Kadima a eu, à juste titre, à solliciter l’arbitrage éclairé du président de la République, Félix Antoine Tshisekedi, en sa qualité de garant du bon fonctionnement des institutions. Si jusque-là il ne s’est pas encore prononcé, le chef de l’Etat est appelé à agir selon une approche qui privilégie le dialogue.

Malheureusement, certains s’évertuent à mettre les bâtons dans les roues de la CENI. Il semblerait que les « bonzes » de la Présidence de la République, dans le souci d’y tirer un avantage pécuniaire, s’y sont greffés dans le dossier de mutualisation avec l’ONIP et l’INS. Ils seraient partis négocier avec une structure ouest-africaine pour aider le gouvernement à réaliser ce travail. Il s’agit d’un faux pas d’autant plus que ceux qui sont derrière cette démarche n’ont pas qualité et leur manœuvre pèche vis-à-vis de la loi portant passation des marchés publics. 

Deux structures, deux missions différentes

La différence est nette entre l’ONIP et la CENI. Sur le plan administratif, il n’y a pas de lien qui lie les deux structures. L’ONIP est un établissement public sous tutelle du ministère de l’intérieur avec autonomie de gestion, tandis que la CENI est une structure indépendante d’appui à la démocratie qui a pour mission principale l’organisation des élections.

Aussi, l’ONIP a pour mission de procéder à l’identification systématique et effective des Congolais où qu’ils se trouvent en RDC ou à l’étranger. Il cherche aussi à bien connaître les étrangers qui vivent en RDC. Or, l’enrôlement que fait la CENI concerne uniquement les personnes de nationalité congolaise qui remplissent les conditions fixées par la loi électorale. La CENI dit attendre au terme de l‘enrôlement 50 millions d’électeurs et estime que l’identification de la population pourrait concerner 100 millions de Congolais.

Heshima

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AFC-M23 DÉCRYPTAGE D’UNE RÉBELLION AUX ALLURES DE L’AFDL

L’Alliance Fleuve Congo (AFC) de Corneille Nangaa qui s’est alliée au Mouvement du 23 mars (M23) continue de recruter. Le ralliement de l’ancien président de la CENI a vite rappelé la conquête du pays par l’AFDL de Laurent-Désiré Kabila soutenue notamment par le Rwanda autant que l’actuelle rébellion. Bis repetita, tel que perçu comme de trop par les Congolais ! Analyse.

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Créée en décembre 2023, à q u e l q u e s jours de la présidentielle du 20 décembre dernier, l’Alliance Fleuve Congo s’est officiellement ralliée au M23. Dans une mise en place intervenue début février 2024, Corneille Nangaa a été porté à la tête de cette alliance politico-militaire. Il est secondé par Bertrand Bisimwa, leader politique de cette rébellion d’obédience tutsie appuyée par Kigali. Quant à Sultani Makenga, il a été nommé coordonnateur militaire de ce mouvement insurrectionnel.

Depuis plusieurs mois, l’ancien président de la Commission électorale nationale indépendante (CENI) pratiquait le forcing pour revenir sur la scène politique congolaise, avec pour principale cible le président Félix Tshisekedi qu’il accuse de « dictature ». Depuis, ce que Corneille Nangaa n’a pu obtenir par la politique, il essaye de l’avoir par les armes. Ainsi, il s’est greffé aux revendications des négociations du M23 une demande à laquelle Félix Tshisekedi refuse toujours d’accéder, préférant dialoguer avec celui qui parraine la rébellion, le président rwandais, Paul Kagame.

Une rébellion de trop !

Dans un pays où pullulent déjà des dizaines de groupes armés, l’AFC-M23 parait comme une sédition de trop, surtout qu’elle s’avère être la plus nocive et la plus entretenue par le Rwanda et d’autres puissances obscures.

Au regard du parcours de non-violence de l’Union pour la démocratie et le progrès social (UDPS), parti actuellement aux commandes de l’Etat, d’aucuns pensent que la conquête du pouvoir par les armes est devenue surannée après les efforts d’instauration de la démocratie au pays. « En interrogeant l’histoire politique de notre pays rétrospectivement depuis 44 ans, il sied de nous souvenir de l’exploit des 13 parlementaires d’heureuse mémoire, ayant fait face à la dictature du maréchal Mobutu, dans un contexte monopartite difficile à manœuvrer.», note un analyste.

Selon lui, le pays doit à ces précurseurs de la promotion des libertés publiques, le déclenchement de l’ouverture politique en 1990 avec la conférence nationale souveraine. « Pourtant, les 13 parlementaires auraient pu s’allier utilement aux ex-gendarmes katangais qui ont fait parler la poudre à deux reprises dans l’ex-province du Shaba (l’ancien Katanga). D’abord, en 1977, pendant la guerre de 80 jours, ensuite en 1978 lors de la prise de Kolwezi pendant une dizaine de jours », se remémore la même source. Celle-ci suppose que si, par exemple, Jean-Jacques Mamba avait été élu député parmi ceux proclamés par l’actuel président de la CENI, Denis Kadima, il n’aurait certainement pas rejoint la rébellion. Ainsi, sa décision est de nature à « satisfaire son attitude d’aigri. » Car, poursuit-elle, Jean-Jacques Mamba le sait et Corneille Nangaa encore davantage, « que le M23 ou l’AFC, appelez-le comme vous voulez, n’est pas une rébellion congolaise pour une cause congolaise ».

Il en est autant des moyens militaires derrière lesquels quelques Congolais de souche gesticulent dans cette expédition suicidaire. Pour cet analyste, Corneille Nangaa, Jean Jacques Mamba et toutes les autres recrues laissent les problèmes du pays entiers et en n’apporteront aucune solution en enfilant les treillis rwandais.

Comme au temps de l’AFDL

Avec toutes ces adhésions, le nouveau visage que revêt le M23 ressemble bien à celui qui était de l’Alliance des forces démocratiques pour la libération du Congo [AFDL] de l’ancien président Laurent-Désiré Kabila.

Ce dernier, après avoir emmené sur le sol congolais des Rwandais et des Ougandais, avait fini par comprendre que le pays était placé sous une prédation extérieure. « (…) Les amis rwandais et ougandais avaient découvert un pays au sous-sol bien appétissant et il en a résulté une gloutonnerie qui n’aurait jamais cessé depuis », explique, de son côté, le chroniqueur de 71 ans, le Togolais Jean-Baptiste Placca. La résolution de les faire partir avait précipité le pays dans une insécurité devenue quasiment chronique voici maintenant près de 30 ans.

De ce fait, la date du 17 mai 1997 est perçue, au sein d’une grande partie de l’opinion congolaise, comme le jour où le loup entra dans la bergerie. Aucun Congolais ne peut tolérer aujourd’hui une nouvelle péripétie de contestation brutale comme celle de l’AFDL mélangeant les Rwandais et les Ougandais dans le seul but de pérenniser les pillages des ressources naturelles de la RDC. Si la guerre de l’AFDL de Laurent-Désiré Kabila était à la limite acceptée, car ayant eu pour but de chasser du pouvoir un autocrate, le maréchal Mobutu, dont le sort n’apitoyait plus personne, celle de Corneille Nangaa, Sultani Makenga, Bertrand Bisimwa et JeanJacques Mamba ne contient pas un alibi solide pour convaincre les Congolais dans leur majorité.

Dans sa conférence de presse tenue depuis la Belgique où il s’est exilé, l’ancien porte-parole du MLC de Jean-Pierre Bemba s’en est pris violemment au président Félix Tshisekedi, dénonçant « le tribalisme, le népotisme, la corruption » et « la parodie » des élections du 20 décembre qui se sont prolongées pendant sept jours.

Mais ces justifications paraissent être inaudibles dans les oreilles d’un grand nombre de Congolais qui ont salué pour la plupart avec effusion la victoire de Félix Tshisekedi lors de la dernière présidentielle. « Pour être clair, aucun observateur averti ne voit l’AFC et le M23 venir renverser le pouvoir à Kinshasa. Le mouvement rebelle est largement impopulaire dans le pays et reconnu cristalliser tous les maux du Congo.

Un rejet abondamment alimenté durant la campagne électorale par le candidat-président Tshisekedi. Il faut dire que les Congolais voient dans l’aventure de l’AFC de Nangaa comme une répétition de l’Histoire avec l’AFDL de Laurent-Désiré Kabila, qui a plongé le pays dans presque deux décennies de chaos », renchérit également le journaliste français, Christophe Rigaud. Laurent-Désiré Kabila, lui-même, avait constaté que le soulèvement qui l’avait élevé au sommet de l’Etat n’était qu’un « conglomérat d’aventuriers et d’opportunistes ». Et présentement, Corneille Nangaa semble aussi jouer à l’opportunisme en se liguant avec une insurrection militaire dont la nature fondamentale de la prétention est d’ordre ethnique.

Dido Nsapu

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CNSSAP: LE DG JUNIOR MATA FAIT GRIMPER DE 850% LES RECETTES EN FAVEUR DU TRÉSOR PUBLIC

Sous Félix Tshisekedi, les performances enregistrées dans la gestion publique ne sont uniquement pas observables dans lesstructures traditionnellement réputées. A la Caisse nationale de sécurité sociale des agents de l’État (CNSSAP), le Directeurgénéral, Junior Mata, brille de mille feux. Sa gestion s’est distinguée dans l’accroissement des recettes en faveur du Trésor public au point que, pour une première depuis l’opérationnalisation de
établissement en 2017, cette structure a affiché deschiffres impressionnants à la clôture de l’exercice 2023.

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Junior Mata M’elanga, 41 ans, a été porté à la tête de la CNSAAP depuis novembre 2022. Ce jeune banquier et ancien vice-ministre des Finances a su remarquablement transformer cet établissement public chargé d’organiser les prestations de sécurité sociale des travailleurs de l’Etat congolais. Fin 2023, le résultat net de la CNSSAP a explosé à plus de 850%, soit de 28,5 milliards de francs congolais en 2022 à 243,9 milliards de francs congolais l’année dernière.

Excellente contributrice fiscale, la CNSSAP a payé, au titre d’impôts, un montant de CDF 190 millions en 2023 contre CDF 23 millions en 2022, soit une progression de 726%. Quant à la rubrique d’imputation pour amortissements, des dotations de l’ordre de 1,8 milliard de francs congolais ont été constituées en 2023 contre 1,7 milliard de francs en 2022.

En soutien au système financier national, la CNSSAP a disposé des ressources structurelles de CDF 130,8 milliards en 2023 contre CDF 102,3 milliards en 2022, soit un taux de progression de 128 %. La performance de la CNSSAP est également attestée aussi bien par les grandeurs comptables que les ratios prudentiels de gestion.

Selon cet établissement, ces performances financières ont été enregistrées grâce à la réforme initiée par le Chef de l’Etat, Félix Tshisekedi. Ces records, précise-t-on, ont été rendus possibles par la conjugaison des efforts du directeur général Junior Mata et de ses équipes autour des objectifs opérationnels, sous l’encadrement de son conseil d’administration et le monitoring de la tutelle, supervisé par le Vice-Premier Ministre, ministre de la Fonction publique, Jean-Pierre Lihau.

Tous ces exploits ont conduit la CNSSAP à accéder au rang de première institution publique certifiée ISO 9001 à l’issue des audits qualité réalisés par l’Association française de normalisation. Celle-ci se définit en tant qu’organisation internationale dédiée à évaluer notamment la qualité des produits et services. Elle a été instituée pour répondre à divers aspects du management de qualité. Ayant maintenu ses scores, en 2024, la validité de son certificat ISO 9001 a été reconduit en janvier dernier. Cette reconduction de la certification est à apprécier comme un gage de sécurité pour les retraités et autres agents publics de l’État.

Ce, dans la mesure où elle consacre le couronnement d’une gestion orthodoxe et prudentielle de leur couverture sociale, avait noté la cellule de communication de la CNSSAP. Les enseignants, les militaires, les policiers, les magistrats nouvellement affiliés ne sont pas laissés pour compte. Leur adhésion à ce nouveau régime de sécurité sociale coïncide avec cette homologation internationale dans ce qui devient dorénavant leur caisse, avait fait remarquer la même source. Ces nouveaux assujettis, poursuit-elle, peuvent ainsi se considérer comme des bénéficiaires à part entière des prestations premium de la CNSSAP.

Entente parfaite avec l’intersyndicale

Grâce à son management, Junior Mata a aussi réussi à instaurer une entente parfaite avec l’intersyndicale nationale. D’ailleurs, le 16 février dernier, une rencontre a réuni des responsables de CNSSAP-INAP et 60 membres permanents de l’intersyndicale nationale de l’administration publique sur le thème de la gouvernance et la gestion du contrôle interne de cet établissement public. Ceux-ci ont été édifiés par les réalisations du DG de la CNSSAP.

Travail honoré !

Comme pour tout travail bien fait, des mérites ne devraient en principe pas manquer. Junior Mata a pu tirer parti de ce devoir de reconnaissance. En novembre 2023, la CNSSAP a été honorée à Lubumbashi, à l’occasion de la soirée de remise des Prix d’excellence dénommée Katanga Awards. La direction de la CNSSAP avait obtenu le Prix de la « bonne gouvernance ». Ceci, en raison de la gestion efficace des fonds de sécurité sociale des agents publics de l’Etat, en guise de témoignage de l’admirable management de Junior Mata. Il sied de rappeler que la Caisse nationale de sécurité sociale des agents publics de l’État est un établissement public à caractère administratif et social qui a été créé pour gérer les prestations de sécurité sociale des agents publics de l’État dans un régime contributif, en République démocratique du Congo.

Heshima

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INVESTI LORS D’UNE CÉRÉMONIE HISTORIQUE TSHISEKEDI DÉVOILE LES PRIORITÉS DE SON NOUVEAU QUINQUENNAT

Le président réélu de la République démocratique du Congo a prêté serment le 20 janvier 2024 à Kinshasa pour un second mandat. Le chef de l’Etat congolais a, dans son speech, égrainé 6 objectifs prioritaires de ce nouveau quinquennat s’engageant à veiller à ce que les erreurs du passé ne se reproduisent plus.

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F élix Tshisekedi, brillamment réélu avec 73,47% des suffrages, a vu grand pour sa prestation de serment. L’homme a choisi le stade des Martyrs de la Pentecôte rempli au maximum de sa capacité de 80 000 places. Dixsept chefs d’Etat africains en fonction, quatre honoraires et des délégations de plusieurs dizaines d’autres pays y étaient présents, pour une cérémonie sous haute sécurité et très protocolaire, avec au rendez-vous fanfare, cavalerie et prières, le tout sous une très grande ovation.

Il s’agit des présidents du Burundi, du Kenya, de la République centrafricaine, du Gabon, de la République du Congo, de la Guinée Bissau, de la République d’Afrique du Sud, de l’Angola, du Tchad, de Sao Tomé et Principe, de Djibouti, du Malawi, du Zimbabwe, de la Zambie, du Sénégal, de la Gambie et du Ghana. 

Les présidents honoraires sont ceux du Kenya, de Madagascar, de la Tanzanie et du Nigéria. Pour des millions de Congolais qui ont suivi la cérémonie à distance, la chaine nationale (RTNC) a innové en filmant en direct le départ du président de la République depuis le Palais du Mont-Ngaliema, dans les hauteurs du camp Lieutenant-colonel Tshatshi, jusqu’au Palais du peuple où le chef de l’Etat a changé de véhicule, optant pour une Toyota décapotée escortée par la cavalerie.

 C’est avec une telle escorte sécurisée dans l’air notamment par des hélicoptères des forces spéciales que Félix Tshisekedi a fait son entrée solennelle au stade des Martyrs de la Pentecôte. « Je jure solennellement (…) de défendre la Constitution et les lois de la République, (…), de maintenir son indépendance et l’intégrité de son territoire », a déclaré devant les juges de la Cour constitutionnelle le président réélu, avant de recevoir les salutations des chefs coutumiers des 26 provinces du pays. « J’ai conscience de vos attentes », a-t-il enchaîné dans son discours d’investiture, faisant allusion notamment au chômage, au pouvoir d’achat, à la situation des jeunes, à la promotion des femmes tout comme des personnes vivant avec handicap et à la cohésion nationale.

6 objectifs prioritaires

Dans son allocution d’investiture, Félix Tshisekedi a esquissé les objectifs prioritaires de son nouveau mandat. Il est question de six axes, à savoir : créer plus d’emplois ; protéger le pouvoir d’achat des ménages en stabilisant le taux de change ; assurer avec efficacité la sécurité des populations et de leurs biens ; poursuivre la diversification de l’économie ; garantir plus d’accès aux services sociaux de base et renforcer l’efficacité des services publics. 

Par rapport à son expérience de cinq dernières années au pouvoir, Félix Tshisekedi semble avoir tiré les leçons qui peuvent l’aider à améliorer sa gouvernance actuelle. « Tirant les leçons de l’expérience passée et tenant en compte vos aspirations, je m’engage pour que les erreurs du passé ne se reproduisent plus », a-t-il promis.

Il a par ailleurs rendu hommage à ses alliés de l’Union sacrée de la Nation au sein de laquelle se trouve l’UDPS, son parti, et il a également adressé un clin d’œil aux candidats de l’opposition, promettant de veiller à ce que le rôle de cette dernière soit effectif lors de ce quinquennat, notamment avec la désignation de son Porte-parole telle que reconnue par la Constitution.

Le chef de l’Etat congolais a aussi épinglé les efforts fournis dans la sécurisation des populations et la défense de l’intégrité territoriale du pays mises à mal, selon lui, par les velléités obscures de certains États voisins, d’acteurs extérieurs ou internationaux avec une complicité « lâche » de certains Congolais.

« En effet, nonobstant votre vigilance, le sacrifice et la bravoure de nos vaillantes forces de sécurité et de défense, les menaces se veulent résilientes. Et pour beaucoup, alimentées par la trahison de certains Congolais qui, sans scrupule, sans la moindre considération humaine et patriotique, s’allient à l’ennemi pour faire couler le sang de leurs propres frères et sœurs Congolais », a-t-il fustigé. 

Félix Tshisekedi a aussi évoqué la préservation de la cohabitation sereine entre les peuples qui, selon lui, constituent un défi à relever pour sauvegarder la cohésion nationale qui ne peut se réaliser qu’au moyen du renouvellement et de la consolidation du « vouloir vivre collectif. Un vouloir vivre collectif où seront bannis les fléaux de la haine, du tribalisme, du clanisme et de toutes les antivaleurs qui aujourd’hui, minent le développement » du pays. 

Comparativement à sa première prestation de serment qui avait officiellement eu lieu le 24 janvier 2019 dans les jardins du Palais de la Nation, lorsqu’il succédait à Joseph Kabila (2001-2018), premier président réélu de la Troisième République, le cérémonial impressionnant du deuxième président réélu n’a pas manqué de s’inscrire dans la symbolique du chiffre 20 qui l’a accompagné tout au long du processus électoral, par celui porté pour sa candidature, la date du vote et enfin celui de son investiture.

Heshima

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