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Eustache Muhanzi pose les bases légales

Soucieux de renforcer un cadre juridique propice à l’éclosion de l’entrepreunariat congolais, le Ministre de tutelle a en priorité doté son secteur d’un cadre légal et normatif qui n’existait pas. Deux avant-projets de Loi portant respectivement promotion de l’entrepreneuriat et acteurs du secteur étaient présentés et adoptés en Commissions gouvernementales et au Conseil des Ministres avant d’être transmis au Parlement.

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Depuis le 8 septembre 2022, le Président de la République a promulgué l’Ordonnance-loi 22/030 sur l’entrepreneuriat et des startups ainsi que l’Ordonnance-loi 22/031 portant promotion de l’artisanat. Cet arsénal de lois sur l’entrepreneuriat et startups constitue un cadre juridique capable de booster le secteur privé, vecteur de création  d’emplois, générateur des richesses et nivellement de la croissance économique en RDC. Cette loi a pour objectif de fixer les règles relatives à la création, à l’exercice, à la promotion et au développement des PME sur toute l’étendue du territoire national. Dans cette loi, il est notamment stipulé que les pouvoirs publics veillent à la promotion des partenariats publics-privés, en vue d’œuvrer à l’émergence d’une classe moyenne d’entrepreneurs et des startups, dans les conditions prévues par les législations spécifiques y afférentes. 

Elle définit la PME comme étant toute unité économique dont la propriété revient à une ou plusieurs personnes physiques ou morales et qui présente les caractéristiques différentes à savoir le nombre d’emplois permanents fixé de 1 à 200 personnes, la valeur des investissements nécessaires mis en place pour les activités de l’entreprise (inferieure ou égale à l’équivalent en FC de 600.000 dollars américains et le mode de gestion ouvert à la décentralisation). Ce texte classe les PME en trois catégories dénommées micro entreprises (ou très petite entreprise), petite entreprise et moyenne entreprise.

 Cette loi détermine les critères définissant une micro entreprise, à savoir un effectif de 1 à 5 employés, le chiffre d’affaires équivalent en Franc congolais à 10 mille dollars américains et la tenue d’une comptabilité selon le système comptable en vigueur en RDC. En ce qui concerne la petite entreprise, plusieurs critères la caractérise, notamment un effectif de 6 à 50 employés, le chiffre d’affaires équivalent en franc congolais entre 10 mille et 60 mille dollars américains et la tenue d’une comptabilité selon le système en vigueur en RDC.

S’agissant de la moyenne entreprise, l’ordonnance-loi cite ses critères : un effectif de 51 à 200 employés, un chiffre d’affaires équivalent en Franc congolais 60 mille à 600 mille dollars américains, la tenue d’une comptabilité selon le système comptable en vigueur en RDC, le mode de gestion ouvert à la décentralisation et l’investissement net inférieur ou égal à l’équivalent de 350 mille dollars américains.

 L’ordonnance-loi décrit la startup comme étant toute entreprise innovante nouvellement créée, n’ayant pas plus de sept années d’activités et qui est dotée d’un très fort potentiel de croissance économique et qui, précise l’ordonnance-loi, a besoin d’importants fonds en investissement pour la réalisation de son activité et la duplication de son modèle commercial.

 L’article 6 de ce texte de loi détermine les six conditions exigées à toute entreprise pour être qualifiée de startup. C’est d’être créée et enregistrée en RDC, avoir une existence juridique inférieure ou égale à 7 ans à compter de la date d’enregistrement, un effectif de travailleurs inférieur à 50 personnes, un total bilan et un chiffre d’affaires annuel inférieur à l’équivalent d’un milliard de FC ; avoir au moins deux tiers du capital social détenu par des personnes physiques de nationalité congolaise ; avoir un modèle économique qui comporte une forte dimension innovante et créative, notamment dans le domaine technologique ou de nouvelles technologies de l’information et de la communication et entreprendre une activité qui présente un fort potentiel de croissance.

Promotion de l’artisanat…

En dehors de cette loi sur l’entrepreneuriat et startups, l’ordonnance- loi portant promotion de l’artisanat, quant à elle, fixe le cadre juridique et institutionnel de l’exercice de l’artisanat en République démocratique du Congo par les artisans nationaux et étrangers en vue de l’encadrement, la protection et la promotion de leurs activités. Elle s’applique à tous les artisans et à toutes entreprises artisanales qui exercent leurs activités sur le territoire national et à toute les parties prenantes qui interviennent, à quelque titre que ce soit, dans le secteur de l’artisanat.

 Heshima

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Dépenses d’urgence et effort de guerre en RDC : l’IGF aux aguets !

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Face à l’agression dans l’Est de la RDC et aux exigences d’un effort de guerre sans précédent, le gouvernement congolais a engagé une politique d’austérité rigoureuse pour recentrer les dépenses publiques sur les priorités sécuritaires. Au cœur de cette mobilisation, l’Inspection générale des finances (IGF), dirigée par Jules Alingete Key, joue un rôle central. À la fois garante de la transparence budgétaire, rempart contre la corruption et moteur de la bonne gouvernance, l’IGF s’impose comme un acteur incontournable dans la préservation des ressources nationales et le soutien aux Forces armées congolaises.

Depuis le début de l’année 2025, l’IGF s’est vu confier une mission cruciale : encadrer les dépenses publiques pour garantir qu’elles servent prioritairement l’effort de guerre et le renforcement des Forces armées de la RDC (FARDC). Le président Félix Tshisekedi a donné des directives claires pour réduire le train de vie des institutions publiques, une initiative concrétisée par la Première ministre Judith Suminwa Tuluka. Selon un arrêté interministériel (Finances-Budget), seules les dépenses sécuritaires et celles liées aux déplacements des chefs d’institutions peuvent être exécutées en urgence, offrant ainsi un cadre strict et transparent. « Les choses sont maintenant beaucoup plus claires pour l’IGF, qui se trouve au cœur de la chaîne de la dépense », a déclaré Jules Alingete lors de sa rencontre avec la Première ministre en février 2025, soulignant l’engagement de son institution à faire respecter ces directives.

Cette rigueur a permis des avancées significatives. Les soldes des militaires et des policiers ont été doublées depuis fin mars 2025, et une prime exceptionnelle a été octroyée aux FARDC, aux forces de l’ordre et aux patriotes Wazalendo, mobilisés contre l’agression rwandaise. Grâce à ces mesures d’austérité, environ 27,7 millions de dollars ont été alloués à la défense nationale, renforçant ainsi la capacité opérationnelle du pays. L’IGF, en véritable gendarme financier, veille à ce que ces fonds soient utilisés de manière transparente, tout en respectant la confidentialité nécessaire pour certaines acquisitions stratégiques de défense.

Une politique d’austérité pour des priorités claires

La guerre dans l’Est de la RDC a poussé le gouvernement à passer de la rhétorique à l’action en matière de réduction des dépenses publiques. Depuis deux mois, des coupes significatives ont été opérées dans le fonctionnement de plusieurs institutions. L’Assemblée nationale, sous la présidence de Vital Kamerhe, a dû s’adapter à ces restrictions, tout comme le Sénat, la Présidence, le pouvoir judiciaire et les institutions d’appui à la démocratie. Les augmentations salariales, les corrections de grades et la mécanisation des agents publics ont été gelées pour une durée de 12 mois, à l’exception des militaires et des policiers, dont le rôle est jugé prioritaire.

Par ailleurs, les missions non essentielles à l’étranger, les évacuations sanitaires non urgentes et certaines subventions à des organismes publics ont été suspendues. Ces sacrifices financiers témoignent de la détermination du gouvernement à privilégier la sécurité nationale et à soutenir les populations affectées par le conflit, notamment au Nord-Kivu, où l’occupation de zones comme Goma et Bukavu entraîne une perte mensuelle estimée à 20 millions de dollars en recettes douanières, selon Jules Alingete.

L’IGF, fer de lance de la lutte contre la corruption

Au-delà de son rôle de contrôle des dépenses, l’IGF s’illustre par une campagne ambitieuse de sensibilisation contre la corruption, visant à ancrer une culture de bonne gouvernance dès la base. Jules Alingete, figure emblématique de cette lutte, a multiplié les initiatives pour mobiliser la jeunesse congolaise. En mars 2025, à Kolwezi, dans le Lualaba, une conférence-débat organisée avec la participation de l’humoriste ivoirien Michel Gohou a réuni 3 000 jeunes, sensibilisés à l’importance de dénoncer les actes de corruption. Alingete a insisté sur le rôle crucial des citoyens, rappelant que « la plupart des affaires marquantes traitées par l’IGF proviennent de dénonciations courageuses ». Pour protéger les lanceurs d’alerte, des mécanismes sécurisés ont été mis en place, tels que le site web de l’IGF https://igf.gouv.cd, une adresse e-mail dédiée et la possibilité de soumettre des lettres anonymes. Cette approche proactive a porté ses fruits. En cinq ans, le taux de corruption en RDC est passé de 80 % à 50 %, une amélioration notable attribuée à la vigilance de l’IGF et à la mobilisation citoyenne.

Un partenariat stratégique avec le PNUD et une modernisation numérique

L’IGF ne se contente pas de contrôler ; elle innove. En mars 2025, une évaluation fructueuse avec le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) a permis de renforcer leur coopération, notamment dans le domaine informatique. Le PNUD a fourni des outils technologiques de pointe pour améliorer la numérisation et le contrôle des finances publiques, un pas décisif vers une gouvernance transparente. Cette collaboration, saluée par les deux parties, positionne l’IGF comme une institution moderne, capable de relever les défis complexes de la gestion financière dans un contexte de crise.

Un hommage aux héros de l’IGF

L’engagement de l’IGF repose sur le dévouement de ses agents, à l’image de Joachim Mayenda Makyala, inspecteur décédé en 2025, auquel l’institution a rendu un vibrant hommage. Son sacrifice illustre la détermination des équipes de l’IGF à défendre l’intérêt public, même au péril de leur vie. Cet esprit de sacrifice, couplé à la vision stratégique de Jules Alingete, fait de l’IGF un pilier incontournable de la gouvernance congolaise.

Un soutien sans faille à la vision du président Tshisekedi

Jules Alingete n’a cessé de défendre les initiatives du président Félix Tshisekedi, notamment ses multiples déplacements internationaux, qu’il juge bénéfiques pour attirer des investissements et renforcer la position diplomatique de la RDC. Cette loyauté, alliée à une exécution rigoureuse des directives présidentielles, confère à l’IGF une légitimité incontestable dans la mise en œuvre des réformes financières.

Un élan pour une RDC plus forte et transparente

Dans un contexte de guerre et de défis économiques, l’IGF, sous la direction éclairée de Jules Alingete, se distingue par son professionnalisme et son engagement indéfectible pour la transparence et la bonne gouvernance. En encadrant les dépenses publiques, en luttant contre la corruption et en mobilisant la jeunesse, l’IGF incarne l’espoir d’une RDC plus juste et résiliente. Grâce à des partenariats stratégiques et à une modernisation constante, cette institution prouve qu’elle est à la hauteur des enjeux, offrant un modèle de gestion publique exemplaire au service de la nation.

Heshima

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IGF : Félix Tshisekedi réactive la patrouille financière pour assainir les finances publiques

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Après plusieurs mois de suspension, la patrouille financière, pilier du contrôle des finances publiques, est de retour avec plus de vigueur. C’est le souhait du président de la République, Félix Tshisekedi, qui a décidé de redynamiser cette initiative pour renforcer la surveillance des entreprises publiques et des institutions de l’État. Lors d’une réunion tenue le 4 mars 2025 au Palais de la Nation, son directeur de cabinet, Antony Nkinzo, a annoncé aux mandataires des établissements publics de la République démocratique du Congo (RDC) la reprise imminente de cette mission de contrôle.

La patrouille financière, coordonnée par l’Inspecteur général des finances- chef de service,  Jules Alingete Key, s’étendra à divers domaines essentiels : la gestion des dépenses publiques, la mobilisation des recettes, ainsi que la gestion des ressources des entreprises et établissements publics. Les inspecteurs se concentreront sur plusieurs aspects cruciaux : les avantages des mandataires, les acquisitions immobilières, les marchés publics, les paiements des fournisseurs, ainsi que les dépenses liées aux soins médicaux et aux missions à l’étranger.

Lancée en 2022 sur les instructions directes de Félix Tshisekedi, cette initiative de contrôle a déjà démontré son efficacité, en contribuant à la hausse spectaculaire du budget national, qui a presque quadruplé  doublé en trois ans, passant de 4 à 16 milliards de dollars. Parallèlement, elle a permis de stopper des irrégularités financières, préservant ainsi près de 2 milliards de dollars susceptibles d’être détournés par des gestionnaires malintentionnés.

L’IGF a joué un rôle crucial dans la supervision des finances publiques, notamment à travers la mise en œuvre de la patrouille financière. Ce mécanisme de contrôle a priori vise à prévenir les irrégularités et à assurer une gestion rigoureuse des fonds publics au sein des entreprises publiques. En 2023, l’IGF a empêché des dépenses irrégulières estimées à 1,5 milliard de dollars au sein de plus de 40 entreprises publiques.

À la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS), les recettes accumulées sur 10 ans de gestion avoisinaient 204 millions de dollars. En 2021, la patrouille financière de l’IGF a permis d’augmenter ces recettes à 314 millions de dollars en quelques mois seulement.

Au niveau des régies financières, le niveau des recettes a nettement augmenté grâce à ce contrôle a priori.

Légalité de la patrouille financière

Face à certaines critiques, notamment de la part des acteurs de la finance publique, Jules Alingete a réaffirmé la légitimité de cette mission de contrôle, fondée sur des textes législatifs clairs. Il a rappelé que la patrouille financière repose sur l’article 140 du règlement général sur la comptabilité publique, qui permet à l’Inspection générale des finances (IGF) de réaliser des contrôles a priori, concomitants ou a posteriori. Ce système de contrôle préventif (a priori) vise à assurer une gestion rigoureuse avant que les dépenses ne soient effectuées, et non après, comme cela est souvent le cas dans les pratiques habituelles des mandataires publics.

Tshisekedi tient à ce contrôle 

Jules Alingete a souligné que cette dynamique de lutte contre la corruption et pour une gestion saine des finances publiques n’est pas seulement l’œuvre de l’IGF, mais également celle du président Tshisekedi. Selon lui, la réactivation de la patrouille financière s’inscrit dans la vision du chef de l’État, qui entend utiliser l’IGF comme un instrument clé pour promouvoir la bonne gouvernance dans le pays. Dans le cadre de cette vision, le président Tshisekedi ne s’arrête pas à la seule action des institutions publiques. Il a récemment encouragé l’implication de la jeunesse dans cette lutte contre la corruption. Le 3 mars 2025, la Première ministre, Judith Suminwa, a lancé, à Kinshasa, une vaste campagne de sensibilisation à destination des jeunes. L’initiative, portée par le ministère de la Jeunesse et l’IGF, vise à mobiliser cette frange de la population contre la corruption et à encourager un patriotisme véritable.

Approche inclusive pour un changement durable

À travers cette campagne, la Cheffe du gouvernement a insisté sur l’importance de lutter contre un fléau qui fragilise la société congolaise et compromet l’avenir des jeunes générations. Cette approche s’inscrit dans la stratégie de l’IGF, qui a déjà fait appel aux élèves, étudiants, artistes, musiciens, religieux, et membres de la société civile pour combattre ensemble la corruption et le détournement des fonds publics.

La relance de la patrouille financière et l’implication croissante de la société civile dans cette lutte marque un tournant dans la gestion des finances publiques en RDC. Pour de nombreux observateurs, cet engagement pourrait être le catalyseur d’une gouvernance plus transparente, en faveur du développement durable et de la justice sociale.

Heshima 

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Goma, Beni, Bukavu, Kwamouth… La Fondation Barnabé Muakadi au chevet des victimes des conflits armés 

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Répondant à l’appel à la solidarité nationale lancé par le président de la République, Félix Tshisekedi, une délégation de la fondation chrétienne Barnabé Muakadi s’est rendue au Nord-Kivu pour assister les déplacés des conflits armés. Des kits scolaires ainsi que des pagnes ont été apportés aux enfants et aux femmes déplacés dans cette partie du pays.       

En plus de ses performances dans la mobilisation des recettes de la Direction générale des impôts (DGI), le Directeur général des impôts, Barnabé Muakadi Mwamba se montre aussi très actif dans le domaine humanitaire. 

Pasteur de son état, il est à la tête d’une fondation dénommée Fondation Chrétienne Barnabé Muakadi (FCBM). Cette association sans but lucratif aide les démunis, les veuves ainsi que les orphelins. C’est dans ce cadre qu’une délégation s’est rendue à Goma, dans la province du Nord-Kivu, pour assister des enfants et femmes victimes des conflits armés. 

La fondation a apporté un lot de kits scolaires ainsi que des pagnes pour des femmes ayant fui la guerre  en laissant tout derrière elles. 

Ces actions s’inscrivent dans le cadre de l’accompagnement de la vision du chef de l’Etat, Félix Tshisekedi, dans ses volets de paix, solidarité sociale et éducation. La délégation humanitaire de la fondation était conduite par  M. Génie Kande  Mukendi, qui a distribué des sacs pour les élèves, des cahiers, des stylos, des tenues d’uniforme, des baskets ainsi que des pagnes pour les femmes.

Après avoir visité le village Kamuina Nsapu au Kasaï central, puis Kananga, la délégation de la fondation compte également se rendre dans la province du Sud-Kivu, précisément dans la ville de Bukavu, puis à Beni et enfin dans le Grand Bandundu, où un autre conflit, celui des  « Mobondo », a laissé des cicatrices profondes. 

Avec une attention particulière portée sur les enfants en âge scolaire, la FCBM s’engage à continuer à œuvrer pour les plus vulnérables. 

A Kananga, par exemple, des centaines d’élèves albinos ont reçu, le 7 septembre, des fournitures scolaires lors d’un événement organisé dans les installations de la chaîne hôtelière « Rivière Moyo ». 

Cette organisation non gouvernementale fait preuve de spontanéité lorsqu’il s’agit de venir en aide aux Congolais en détresse. La direction de la fondation envisage plusieurs autres actions pour soulager tant soit peu, la souffrance de certains Congolais.   

Heshima 

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